🎓 Parcours Qualité — Préparation Évaluation ESSMS

Bien se Préparer à l'Évaluation
Qualité HAS

Un catalogue de 8 modules complémentaires conçus pour outiller les directions, les cadres et les professionnels dans la réussite de leur démarche d'évaluation.

Demander un devis personnalisé
8
Modules clés
À la carte
selon vos besoins
100%
Référentiel HAS
Sur-mesure
Contenu adaptable

🙋 Cadre réglementaire et enjeux de l'évaluation

Depuis les réformes de 2019 et la loi 2002-2, la Haute Autorité de Santé (HAS) impose un référentiel national d'évaluation de la qualité des ESSMS commun. La publicité des rapports d'évaluation constitue un enjeu majeur d'image publique et de tarification. Notre offre vous accompagne pour donner du sens à la qualité, dans la maîtrise des méthodes évaluatives, pour la réussite de votre évaluation.

Directeurs d'ESSMS Responsables Qualité Cadres et Chefs de service IDE et Professionnels de soin Équipes de terrain Public accompagné

Les Compétences clés développées

🔍
Maîtrise du référentiel HAS
Comprendre l'architecture de la démarche HAS
⚠️
Sécurisation
Critères impératifs et prévention des risques
📝
Auto-Évaluation
Méthodologie de diagnostic et audits blancs
📈
PACQ & Soins
Indicateurs de pilotage et sécurisation des soins

🤝Le « + » Champ Social : L'accompagnement sur-mesure

Chaque établissement et chaque équipe ayant des contraintes et objectifs spécifiques, notre force réside dans la flexibilité totale de notre approche :

  • Parcours à la carte : Suivez le parcours complet des 8 modules ou sélectionnez uniquement les modules spécifiques adaptés à vos besoins et priorités du moment.
  • Formation sur-mesure : Nous adaptons le contenu, la durée et l'organisation pratique des sessions pour répondre aux spécificités de votre structure et aux profils de vos équipes.
  • Évolution & Transparence : Prise en compte du système évalué avec le système évaluatif, et garantie d'une transparence vis-à-vis du public.
🧭 Phase 1 — Référentiel HAS (1 module)
1
Phase 1 — Référentiel HAS

Développer une démarche qualité performante à partir du référentiel HAS

⏱️ 1 jour (7h) 👥 Directions, Cadres, Qualiticiens, Référents

Argumentaire

Le référentiel HAS constitue le socle commun de l'évaluation de la qualité des ESSMS. Au-delà de l'échéance évaluative, il représente un véritable levier de management, d'amélioration des pratiques professionnelles et de développement de la qualité de vie des personnes accompagnées. Cette formation permet de s'approprier les exigences réglementaires et de les transformer en outils concrets d'amélioration continue.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre l'architecture globale du référentiel HAS
  • Identifier les enjeux clés de la démarche d'amélioration de la qualité
  • Décliner les exigences du référentiel dans son organisation
  • Mobiliser les équipes de terrain autour de la culture qualité
  • Construire une stratégie qualité cohérente et pérenne

Programme

Séquence 1 : Les fondements de l'évaluation HAS
Historique, contexte réglementaire, enjeux du nouveau dispositif et objectifs de la démarche qualité.
Séquence 2 : Comprendre le référentiel
Les 3 chapitres du référentiel, les méthodes d'évaluation et les critères standards et impératifs.
Séquence 3 : Traduire les attendus dans son établissement
Gouvernance qualité, participation des personnes accompagnées, management des risques et culture qualité.
Séquence 4 : Mobiliser les équipes
Communication interne, animation de groupes de travail et développement d'une culture partagée.
Séquence 5 : Construire sa feuille de route qualité
Diagnostic des pratiques, priorisation des actions et pilotage des indicateurs de suivi.

Informations Pratiques

PrérequisAucun prérequis spécifique.
MéthodesApports théoriques, quiz interactifs, études de cas, travaux en sous-groupes, construction de plan d'action.
ÉvaluationsQuiz d'entrée et final, étude de cas pratique, évaluation de la satisfaction.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

S'approprier l'architecture : Je sais différencier les enjeux et les exigences des 3 chapitres de la HAS.
Mobiliser le terrain : Je prépare un plan de communication interne pour présenter la démarche à mon équipe.
🛡️ Phase 2 — Gestion des risques (3 modules)
2
Phase 2 — Critères Impératifs

Maîtriser les critères impératifs et sécuriser son établissement

⏱️ 2 jours (14h) 👥 Directions, Responsables Qualité, Cadres intermédiaires

Argumentaire

Les critères impératifs du référentiel HAS constituent des points de vigilance majeurs lors de l'évaluation. Une non-satisfaction sur ces éléments nécessite un plan d'action immédiat et une transmission obligatoire aux autorités. Cette formation permet de décrypter ces critères pour sécuriser les pratiques et prévenir les écarts réglementaires.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre la place critique des critères impératifs dans l'évaluation HAS
  • Saisir le sens de ces critères au regard de la bientraitance et des risques
  • Identifier précisément chaque critère impératif et ses exigences opérationnelles
  • Détecter les risques de non-conformité au sein de son établissement
  • Construire un plan d'actions correctives robuste pour sécuriser l'établissement

Programme

1. Comprendre les critères impératifs
Rappel réglementaire, définition du rôle des critères impératifs et conséquences d'un écart.
2. Décryptage des critères impératifs
Analyse exhaustive, attentes des évaluateurs, preuves à fournir et exemples de conformité.
3. Auto-évaluation de ses pratiques
Diagnostic de la structure, repérage des écarts potentiels et priorisation.
4. Mettre en œuvre des actions correctives efficaces
Méthodologie du plan d'actions d'urgence, tableaux de suivi et mobilisation des équipes.

Informations Pratiques

PrérequisConnaissance générale du fonctionnement d'un ESSMS.
MéthodesApports réglementaires, études de cas de terrain, diagnostic partagé.
ÉvaluationsQuiz d'évaluation des acquis en début et fin de formation.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Lister les impératifs : J'ai édité la liste des critères impératifs HAS applicables à mon type de structure.
Déclarer les alertes : Je connais le protocole de communication avec l'ARS/CD en cas de non-conformité.
3
Phase 2 — Prévenir la maltraitance

Prévenir la maltraitance : construire son plan de gestion des risques de maltraitance et de violence

⏱️ 2 jours (14h) 👥 Directions, Encadrement, Référents Qualité et Bientraitance, Accompagnants

Argumentaire

La prévention de la maltraitance est une exigence forte de la HAS. Les établissements doivent être armés pour repérer, prévenir, signaler et traiter toute situation de violence ou de maltraitance afin de garantir la dignité et la sécurité des personnes accompagnées. Cette formation repose sur la construction d'une cartographie des risques propre à la structure.

Objectifs pédagogiques

  • Identifier précisément les situations de risque (maltraitance active, passive, institutionnelle)
  • Réaliser la cartographie des risques de violence au sein de son établissement
  • Construire un plan de prévention et d'action opérationnel
  • Organiser de manière rigoureuse le traitement et le signalement des incidents
  • Développer et pérenniser une culture de la bientraitance partagée par tous

Programme

Séquence 1 : Cadre réglementaire et référentiel HAS
Définitions légales, obligations de l'ESSMS et attentes méthodologiques des évaluateurs.
Séquence 2 : Identifier les risques de maltraitance
Violence active/passive, violence institutionnelle et violences entre personnes accompagnées.
Séquence 3 : Réaliser une cartographie des risques
Méthode de cotation des risques (probabilité, gravité), priorisation et axes d'action.
Séquence 4 : Construire son plan de prévention et de gestion
Mécanismes d'alerte, traitement des signalements et démarche d'amélioration post-incident (RETEX).
Séquence 5 : Élaborer les outils opérationnels
Modèles de fiches de signalement, indicateurs de suivi et procédures internes.

Informations Pratiques

PrérequisConnaissance du fonctionnement général de l'établissement.
MéthodesCas pratiques, analyse de situations de terrain, atelier collaboratif de cartographie.
ÉvaluationsRéalisation effective d'une cartographie type et d'un plan de gestion.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Nommer un référent : Un référent bientraitance a été désigné et identifié par l'équipe.
Cartographier un risque : Je réalise la cotation d'une situation à risque courante de mon service.
4
Phase 2 — Sécurité des Soins & Parcours

Sécuriser le circuit du médicament et le parcours de soins dans les ESSMS

⏱️ 2 jours (14h) 👥 Directions, Cadres de santé, IDE, Professionnels impliqués

Argumentaire

Le circuit du médicament et la coordination du parcours de soins constituent des points névralgiques de la sécurité des usagers en ESSMS, faisant l'objet d'une attention très stricte lors des audits HAS. Cette formation permet d'analyser les failles, de sécuriser chaque étape et de répondre aux exigences qualité.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre les exigences du référentiel HAS relatives aux soins
  • Identifier les risques du circuit du médicament de la prescription à l'administration
  • Mettre en place des protocoles sécurisés à chaque étape
  • Optimiser la coordination et la continuité du parcours de soins
  • Mettre en œuvre une démarche globale de gestion des risques de soins

Programme

Séquence 1 : Référentiel HAS et sécurité des soins
Attentes réglementaires et bases de la gestion des risques associés aux soins.
Séquence 2 : Analyse du circuit du médicament
Diagnostic précis : prescription, dispensation, stockage, préparation, administration et traçabilité.
Séquence 3 : Prévention des erreurs médicamenteuses
Analyse des causes d'erreurs, signalement des événements indésirables et revues de mortalité-morbidité.
Séquence 4 : Parcours de soins de l'usager
Coordination interprofessionnelle, continuité des soins (liaisons) et gestion des urgences de soins.
Séquence 5 : Construire son plan de sécurisation
Outils de diagnostic, définition d'indicateurs de soins et élaboration d'actions correctives.

Informations Pratiques

PrérequisConnaissance du fonctionnement d'un ESSMS.
MéthodesCartographie des risques de soins, analyses de situations réelles, construction de grilles d'audit de circuit.
ÉvaluationsAudit fictif d'un circuit de soins et élaboration d'un plan d'amélioration.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Auditer le stockage : Je vérifie la conformité de l'armoire à pharmacie (clés, températures des frigos).
Sécuriser l'administration : Je m'assure que la règle des « 5 B » est respectée dans l'établissement.
📝 Phase 3 — Auto évaluation (2 modules)
5
Phase 3 — Auto-évaluation

Réaliser son auto-évaluation HAS et exploiter efficacement son rapport d'évaluation

⏱️ 2 jours (14h) 👥 Directions, Responsables Qualité, Cadres, Référents

Argumentaire

L'auto-évaluation constitue une étape stratégique permettant aux ESSMS d'anticiper l'évaluation externe et d'engager une dynamique d'amélioration continue. Cette formation propose une méthodologie directement inspirée des pratiques des organismes évaluateurs accrédités.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre l'ensemble des méthodes évaluatives de la HAS
  • Organiser et réaliser une auto-évaluation structurée au sein de l'établissement
  • Maîtriser les mécanismes de cotation et de pondération
  • Analyser les résultats d'auto-évaluation de manière objective
  • Construire un rapport d'évaluation directement exploitable

Programme

Séquence 1 : Les méthodes évaluatives
Maîtrise des techniques de l'accompagné traceur, du traceur ciblé et de l'audit système.
Séquence 2 : Préparer son auto-évaluation
Constitution du COPIL, planification de la démarche et méthodes de collecte documentaire.
Séquence 3 : Réaliser les entretiens
Techniques d'entretien avec les usagers et professionnels, recherche des preuves, observation terrain.
Séquence 4 : Cotation
Compréhension fine de la logique de cotation HAS, exercices d'harmonisation des notes.
Séquence 5 : Rapport d'évaluation
Structure type, rédaction des commentaires, identification objective des écarts de conformité.

Informations Pratiques

PrérequisConnaissance de base du référentiel HAS.
MéthodesSimulations d'évaluation, exercices réels de cotation, études de rapports anonymisés.
ÉvaluationsCotation sur un cas pratique concret, analyse critique d'un exemple de rapport.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Organiser la collecte : Je crée un répertoire partagé pour stocker les preuves documentaires par chapitre.
Planifier un traceur : Je définis une date pour mener une simulation d'accompagné traceur.
6
Phase 3 — Évaluation blanche

Réaliser une évaluation blanche HAS : de l'analyse documentaire au plan d'amélioration

⏱️ Durée variable (sur mesure) 👥 Directions, Référents Qualité, COPIL, Cadres

Argumentaire

L'évaluation blanche constitue un levier essentiel pour préparer sereinement l'évaluation HAS en se confrontant aux méthodes d'évaluation réelles utilisées par les organismes autorisés. Elle permet aux établissements d'identifier de manière exhaustive leurs points forts et leurs axes d'amélioration, tout en habituant les équipes à la posture attendue.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre les finalités pratiques d'une évaluation blanche
  • Organiser et mener une démarche d'évaluation blanche calquée sur le protocole HAS
  • Réaliser une analyse documentaire préparatoire complète et rigoureuse
  • Conduire des entretiens et coter les éléments d'évaluation
  • Analyser et restituer les résultats pour piloter l'amélioration

Programme

Séquence 1 : Comprendre les enjeux de l'évaluation blanche
Place de l'évaluation blanche, bénéfices pour l'établissement et enjeux de publicité.
Séquence 2 : Préparer l'évaluation blanche
Méthodologie d'analyse documentaire préalable et constitution des éléments de preuve.
Séquence 3 : Réaliser les entretiens réglementaires
Conduite d'entretiens en conditions réelles auprès des équipes de terrain et des usagers.
Séquence 4 : Comprendre la cotation HAS en situation
Mise en pratique des cotations HAS et harmonisation des analyses.
Séquence 5 : Produire et exploiter le rapport d'évaluation
Rédaction des synthèses, mise en relief des forces et formalisation des écarts.
Séquence 6 : Construire son plan d'amélioration continue
Définition des priorités d'action, structuration du PACQ et indicateurs de suivi.

Informations Pratiques

PrérequisConnaissance du fonctionnement d'un ESSMS et sensibilisation au référentiel.
MéthodesMises en situation d'évaluation, simulations d'entretiens, ateliers collectifs de cotation.
LivrablesGrille d'analyse documentaire, modèle de rapport d'évaluation blanche, outils d'identification des axes de progrès, modèle de PACQ.
CompétencesConduire une auto-évaluation, analyser les pratiques, exploiter une grille de cotation, rédiger un plan d'amélioration.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Rassurer les équipes : Je communique sur le fait que l'évaluation blanche est un outil d'apprentissage, non de sanction.
Vérifier les livrables : J'utilise le modèle de rapport pour structurer mon premier bilan interne.
📈 Phase 4 — Pilotage qualité (1 module)
7
Phase 4 — Plan d'Amélioration Continue (PACQ)

Construire et piloter son Plan d'Amélioration Continue de la Qualité (PACQ)

⏱️ 2 jours (14h) 👥 Directions, Cadres, Responsables Qualité

Argumentaire

Le PACQ est l'outil central de pilotage de la qualité en ESSMS. Il permet de regrouper, prioriser et traduire tous les constats d'audits ou d'auto-évaluation en actions opérationnelles. Cette formation vise à rendre les établissements pleinement autonomes dans la construction, le suivi et la valorisation de leur plan d'amélioration.

Objectifs pédagogiques

  • Construire un PACQ structuré et conforme aux attentes de la HAS
  • Prioriser les actions d'amélioration selon des critères objectifs
  • Définir des indicateurs de suivi de moyens et de résultats pertinents
  • Piloter l'avancement du plan et manager les responsabilités
  • Utiliser le PACQ pour préparer les futures échéances d'évaluation

Programme

Séquence 1 : Le PACQ dans le référentiel HAS
Enjeux, obligations réglementaires de suivi et ce que recherchent les évaluateurs.
Séquence 2 : Identifier les axes d’amélioration prioritaires
Analyse critique des écarts, évaluation de la criticité et étude de faisabilité des actions.
Séquence 3 : Élaborer le plan d'action
Formulation d'objectifs SMART, désignation des pilotes et planification calendaire.
Séquence 4 : Construire les indicateurs de pilotage
Différence entre indicateurs de moyens et de résultats, création de tableaux de bord visuels.
Séquence 5 : Suivre et réévaluer le plan
Animation des revues de projet, bilans périodiques et valorisation des résultats auprès du CVS.

Informations Pratiques

PrérequisAvoir déjà identifié en interne des actions ou écarts à intégrer.
MéthodesAteliers pratiques de rédaction d'actions, travail direct sur les documents des participants.
ÉvaluationsÉlaboration d'une trame de PACQ prête à l'emploi.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Rédiger des actions SMART : Je formule 3 actions prioritaires avec un pilote et un indicateur clair.
Planifier les revues : Je fixe les dates des réunions trimestrielles de suivi du PACQ.
🎭 Phase 5 — Posture (1 module)
8
Phase 5 — Posture

Préparer les professionnels à la visite d’évaluation HAS : de la préparation documentaire à la posture

⏱️ 2 jours (14h) 👥 Équipes de direction, Chefs de service, Qualiticiens, Référents, COPIL

Argumentaire

L'évaluation HAS ne se limite pas à un audit documentaire. Elle apprécie la quality vécue au travers des pratiques réelles des professionnels et de l'expérience des usagers. De nombreux établissements outillés échouent à valoriser leurs démarches le jour J. Cette formation prépare les équipes à aborder sereinement la visite, à maîtriser les méthodes d'entretien et à adopter une posture transparente et réflexive.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre le déroulement complet d'une visite d'évaluation HAS
  • Identifier précisément les attentes et la méthodologie des évaluateurs
  • Préparer et structurer efficacement les preuves documentaires le jour J
  • Accompagner et entraîner les professionnels aux entretiens évaluatifs
  • Adopter une posture constructive (transparence, recul réflexif)
  • Savoir valoriser les réussites et les innovations de l'établissement

Programme

Séquence 1 : Comprendre le déroulement d'une visite HAS
Finalités du dispositif, rôle des évaluateurs, rétroplanning de la visite, méthodes d'entretien.
Séquence 2 : Préparer efficacement son établissement
Organisation projet, constitution des preuves documentaires stratégiques, vérification de cohérence.
Séquence 3 : Préparer les professionnels aux entretiens
Ce que recherchent les évaluateurs, points de vigilance, gestion du stress, simulations pratiques.
Séquence 4 : Valoriser les pratiques professionnelles
Mise en avant des innovations, participation usagers, démonstration de la dynamique du PACQ.
Séquence 5 : Les situations sensibles et les réponses adaptées
Répondre aux questions difficiles sur les failles ou les projets non finalisés, comportements à éviter.
Séquence 6 : Mise en situation réelle
Simulations complètes : réunion d'ouverture, entretiens traceurs, analyse de preuves et débriefing.

Informations Pratiques

PrérequisConnaissance générale du référentiel HAS et participation à la démarche qualité.
MéthodesJeux de rôle, retours d'expérience d'évaluateurs HAS, simulations d'entretiens, ateliers documentaires.
LivrablesCheck-list de préparation HAS, modèle de rétroplanning, guide des preuves attendues, fiche Q&A évaluateurs, guide de posture.
CompétencesOrganiser la visite, mobiliser les équipes, préparer les professionnels aux entretiens, valoriser les actions.

⚡ Actions Pédagogiques Clés

Simuler les entretiens : J'anime une session de questions/réponses types HAS avec l'équipe de terrain.
Organiser les preuves : J'édite le classeur de preuves documentaires prêt à être remis aux évaluateurs.

🎯 Prêt à lancer votre démarche qualité ?

Sélectionnez vos modules à la carte et demandez un devis adapté aux besoins spécifiques de votre établissement médico-social.

Créer mon parcours sur-mesure