Charte IA - Co-construire sa gouvernance IA

Des usages à la charte

Argument

L’intelligence artificielle entre progressivement dans les pratiques professionnelles des ESSMS : rédaction, synthèse, recherche, préparation de supports, organisation, fonctions administratives ou techniques. Ces usages ne peuvent cependant pas être encadrés par une simple liste d’outils autorisés ou interdits.
Construire une Charte IA suppose d’abord de partir des usages réels, d’identifier les situations nécessitant des précautions particulières et de définir collectivement les conditions d’utilisation, les responsabilités et les arbitrages nécessaires.
Cette formation-action accompagne les participants des usages à la charte. À partir de situations concrètes de leur organisation, ils construisent une matrice de gouvernance, confrontent leurs choix et élaborent une première trame de Charte IA adaptée à leur établissement.
La production réalisée pendant la journée constitue un document de travail issu de la coconstruction. Elle doit ensuite être reprise, arbitrée et validée par les instances compétentes de l’établissement.

Objectifs

  • Identifier et qualifier les principaux usages de l’IA à encadrer dans leur organisation.
  • Repérer les conditions et points de vigilance associés à ces usages : données, confidentialité, fiabilité, vérification humaine, responsabilités et impacts éventuels sur les personnes accompagnées.
  • Inscrire la Charte IA dans les orientations du projet d’établissement et organiser les conditions de sa gouvernance dans la durée.
  • Argumenter collectivement des règles d’utilisation adaptées aux situations professionnelles rencontrées.
  • Transformer les arbitrages réalisés en principes et règles compréhensibles pour les professionnels.
  • Co-construire une première trame de Charte IA adaptée au contexte de l’établissement.
  • Identifier les décisions restant à valider et organiser la gouvernance, la diffusion et la révision de la charte.

Mise à jour le 26 octobre 2026

Informations

Public concerné : Directions, cadres, référents IA, professionnels de l’accompagnement et fonctions support impliqués dans les usages ou la gouvernance de l’intelligence artificielle au sein d’un ESSMS..

Pré-requis : Avoir suivi préalablement une première formation liée à l’intelligence artificielle permettant d’en connaître les principaux usages, limites et points de vigilance.

Dates : En fonction de vos disponibilités

Durée : 1 journée modulable (6h)

Lieu : Cette formation a lieu en intra établissement dans vos locaux, ou en visio conférence n’hésitez pas à nous contacter.

Contactez-nous pour obtenir un devis, une formation personnalisée et adaptée à vos besoins ou des informations complémentaires.

coordination.champsocial@gmail.com / 04 66 29 10 04

Programme

Axe 1 : Des usages à la gouvernance : Identifier les usages de l’IA à encadrer dans l’établissement / Repérer les situations nécessitant vigilance, conditions ou arbitrage / Relier les usages de l’IA aux orientations et priorités du projet d’établissement.
Axe 2 : Construire une matrice des usages : Qualifier les usages : autorisés, recommandés, conditionnés, soumis à validation ou écartés / Définir les conditions d’utilisation, de vérification et de responsabilité / Identifier les points restant à arbitrer.
Axe 3 : Co-construire la Charte IA : Traduire les arbitrages en règles collectives / Structurer les principales rubriques de la charte / Intégrer les enjeux de données, confidentialité, supervision humaine et personnes accompagnées.
Axe 4 : Organiser la validation et la mise en œuvre : Articuler la charte avec le projet d’établissement et les cadres internes existants / Identifier les instances et responsabilités nécessaires à sa validation et à son suivi / Organiser sa diffusion, son appropriation et sa révision.

Livrable : trame de Charte IA issue du travail collectif, accompagnée d’une matrice des usages et des points restant à arbitrer.

Informations administratives

  • Accès privilégié aux outils et solutions IA développés par Champ Social
  • Pack de prompts sécurisés ESSMS (PDF)
  • Mini-guide « IA & ESSMS » By Champ Social
  • Nos formateurs s’appuient sur une méthode qui privilégie l’interactivité et favorise l’expression des savoirs-faire en articulant les politiques publiques et les pratiques des terrains professionnels, les retours d’expériences partagées et les analyses théoriques.
  • Nos formateurs sollicitent la participation des stagiaires et les incitent à développer leur qualité d’analyse et de confrontation et d’échanges avec celle des autres.

Les modalités de mise en œuvre, du suivi et d’évaluation de la formation

  • Avant la formation : un questionnaire d’évaluation sera mis en place et devra être rempli par la direction de l’établissement, celui-ci permettra d’évaluer les besoins spécifiques et de connaître le niveau de connaissance des salariés afin de faciliter la mesure du chemin parcouru avant et après la formation.

 

  • Pendant la formation : Tout au long de la formation le formateur valide la compréhension et l’acquisition des connaissances des apprenants. A la fin de la dernière journée, un temps est consacré au bilan et à l’évaluation.

 

  • A l’issue de la formation: Chaque stagiaire devra se rendre sur le site Champ social formations afin de saisir l’évaluation de fin de formation, celle-ci permettra de mesurer d’une part le niveau de connaissance acquis ainsi que la satisfaction des participants.

Les formulaires d’évaluation et de satisfaction seront transmis part mail quelques jours avant le début de la formation une relance sera effectuée par mail à J+7 après les journées de formation.

Pour les commanditaires :

Un formulaire d’évaluation et de satisfaction sera transmis par mail au responsable de l’établissement à J+7 après les journées de formation. Une relance sera effectuée par mail à J+30 après les journées de formation.

Délai d’accès à la formation : Nous nous engageons à vous répondre dans un délais de 48h. Vous recevrez alors la convention de formation, le devis financier et les feuilles d’évaluations avant et après la formation.

Disponibilité de formation immédiate où à la période souhaité en fonction de vos besoins.

Pour la bonne réalisation de la formation, il est nécessaire de mettre à disposition du formateur-trice un moyen de projection pour le powerpoint support. La salle mise à disposition lors des formations en intra devra être conforme aux réglementations en vigueurs : Accès pour les PSH, la taille de la salle adaptée aux nombres de bénéficiaires, l’environnement doit être approprié.

Si vous êtes une personne en situation de handicap nous remercions de bien vouloir prendre contact avec nous pour les conditions d’accès et de réalisation par téléphone au 04 66 29 10 04 ou par mail à contact@champsocial.com.

En cas de demande de réclamation ou d’incident vous trouverez ci-dessous les documents à nous retourner par mail à contact@champsocial.com.

fiche-incident & fiche-reclamation

Le délais de réponse par mail est de 48h.

1 400 € en intra-établissement / jour – Hors fais de déplacement/hébergement/restauration
420€ en inter-établissement / jour / personne

Il s’agit d’une nouvelle formation, il n’y a pas de statistiques à ce jour.